Comment la crypto est imposée

Le principe général

La plupart des administrations fiscales traitent la cryptomonnaie comme un bien ou un actif plutôt que comme une devise. Cette seule décision détermine presque tout le reste, car céder un actif déclenche généralement une plus-value ou une moins-value qui doit être calculée et déclarée.

Les actions généralement imposables

• Vendre de la crypto contre de la monnaie ordinaire. L’évidence.
• Échanger une crypto contre une autre. C’est ce qui surprend le plus les gens. Dans la plupart des juridictions, échanger du Bitcoin contre de l’Ethereum constitue une cession du Bitcoin à sa valeur de marché, générant une plus-value ou une moins-value — même si aucune monnaie conventionnelle n’a été impliquée et que rien n’a été retiré.
• Dépenser de la crypto en biens ou en services. Normalement une cession à la valeur de marché au moment de la dépense.
• Recevoir des récompenses de staking ou de minage. Fréquemment traité comme un revenu à la valeur de réception, puis à nouveau soumis aux plus-values lors d’une cession ultérieure.
• Certains airdrops, selon la juridiction et les circonstances.

Les actions généralement non imposables

• Acheter de la crypto avec de la monnaie ordinaire et la conserver.
• Déplacer de la crypto entre des portefeuilles que vous contrôlez. Transférer n’est pas céder — même si vous devriez conserver des registres montrant que les deux portefeuilles sont bien les vôtres.
• Conserver ses avoirs pendant une hausse des prix. Les plus-values non réalisées ne sont généralement pas imposées.

Pourquoi la tenue de registres est la partie difficile

Pour calculer une plus-value, vous avez besoin du coût d’acquisition et de la valeur de cession de chaque unité, dans votre devise locale, au moment de chaque événement. C’est simple pour une poignée d’achats, et cela devient rapidement impraticable si vous avez tradé activement, utilisé plusieurs plateformes, ou interagi avec la DeFi.

Les juridictions appliquent aussi des règles de correspondance différentes pour identifier quelles unités ont été vendues — certaines utilisent le coût moyen, d’autres l’identification spécifique ou des règles de même jour et de courte fenêtre. Se tromper là-dessus change considérablement la plus-value calculée.

Conseil pratique : tenez des registres dès le départ. Date, actif, quantité, valeur dans votre devise, frais et plateforme utilisée, pour chaque transaction. Reconstituer après coup trois années d’activité à partir de relevés d’exchange est véritablement pénible, et certaines plateformes n’existent plus pour les fournir.

Les pertes

La plupart des juridictions permettent aux moins-values de compenser les plus-values, et souvent de les reporter sur les années suivantes. Étant donné la volatilité de la crypto, cela peut avoir de l’importance, mais cela exige généralement que la perte ait été correctement réalisée et déclarée. Les pertes ne peuvent généralement pas être réclamées sur des actifs que vous détenez encore, et les règles concernant les actifs sans valeur ou inaccessibles varient.

Déclarer devient de moins en moins facultatif

Dans de nombreuses juridictions, les plateformes d’échange transmettent désormais les données de leurs clients aux administrations fiscales, et des cadres internationaux d’échange automatique d’informations sur les comptes crypto sont en cours d’adoption. L’idée que l’activité crypto serait invisible est de plus en plus fausse, et les pénalités pour non-déclaration sont généralement bien pires que l’impôt lui-même.

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